La Charte de la Fondation Legacy

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La Charte de la Fondation Legacy

Message par Metang le Mer 18 Jan - 18:24


~~ La Charte de la Fondation Legacy ~~


Section 1 - Formation interne de la Fondation Legacy

Article 1 - La Fondation Legacy est une et indivisible.

Article 2 - La Fondation Legacy est régie par le mode de fonctionnement du type Démocratie directe. A sa tête se trouve être placé un grand Orateur; il est le garant du bon fonctionnement de la vie démocratique et du respect constitutionnel de la Fondation. Le pouvoir politique se trouve être démultiplié, à travers l'action concertée d'un second et d'un troisième Orateur, l'un en charge des affaires internes, et l'autre en charge des affaires externes. Le fondateur de l'alliance garde un rôle consultatif important au cœur de la vie du groupe qu'il a créé, notamment sur des sujets d'importance.

Article 3 - La Fondation Legacy étant une démocratie directe, chacun de ses membres peut proposer une idée qui sera soumise à un vote populaire, après l'aval d'un des trois orateurs. Chaque proposition ne sera acceptée qu'à partir d'un certain pourcentage de votes positifs, variant entre 50 et 70%, en fonction de la teneur du vote, sachant qu'une abstention ne compte pas pour un refus.


Section 2 - Demande d'Intégration au Groupe.

Article 4 - Toute personne désireuse d'intégrer la Fondation Legacy se devra de postuler obligatoirement dans la section "Candidatures", située à l'intérieur du "Quartier des Visiteurs". Toute demande faite en dehors de cette section sera refusée d'office.

Article 5 - Une candidature devra impérativement être soignée dans sa présentation et son contenu. Un manque de soin sera perçu comme un manque de motivation et la demande sera rejetée d'office.

Article 6 - Une fois la candidature enregistrée, un vote populaire sera initialisé, et ce dans un délai d'au moins 48h après son dépôt.

Article 7 - Après sa mise au vote, chaque membre pourra s'exprimer et voter. L'acceptation du candidat se fera à hauteur de 70% de votes en sa faveur.

Article 8 - Si le vote est positif en regard de l'article 7, le candidat devient officiellement un citoyen de la Fondation Legacy, et devra à ce titre en respecter la Charte.


Section 3.1 - Relation diplomatique avec la Fondation Legacy

Article 9 - La Fondation Legacy est une alliance désireuse de relations amicales : toute demande pour établir une relation diplomatique en ce sens devra impérativement être postée dans l'Ambassade du Quartier des visiteurs.

Article 10 - Au même titre qu'une demande de candidature (Section 2 - Article 5), une demande diplomatique mal formulée sera rejetée d'office.

Article 11 - Après le dépôt d'une demande de relation diplomatique, un vote populaire sera initialisé.

Article 12 - L'accord à cette relation sera acceptée à hauteur de 50% de votes en sa faveur.

Article 13 - Si le vote se trouve être positif en regard de l'article 12, la demande de relation diplomatique s'en trouve être acceptée. Il en découle que l'alliance à l'origine de la demande se trouve devenir une alliée de la Fondation Legacy et bénéficie à ce titre d'une ambassade dans le "Quartier des Alliés".


Section 3.2 - La Diplomatie Extérieure de la Fondation Legacy.

Article 14 - La Fondation Legacy est représentée à l'extérieur par le Grand et le Second Orateur. Ils sont en charge des relations externes et à ce titre ont la responsabilité de véhiculer une bonne image de marque et d'être le reflet de la Fondation Legacy.

Article 15 - Le Grand Orateur et le Second Orateur devront rendre compte en Assemblée générale de leurs actions Diplomatiques.

Article 16 : En cas de demande d'aide d'un Allié dans le cadre d'un conflit aucun Orateur n'est autorisé à prendre une décision au nom de l'Alliance toute entière sans la faire précéder d'un vote populaire qui décidera de notre entrée en guerre à leur côté. Se référer à l'article 20, section 4, pour les modalités.

Article 17 - Il est formellement interdit à quiconque d'entamer une relation Diplomatique au nom de la Fondation Legacy : seuls les Orateurs en ont la charge. En revanche, chaque Citoyen peut bien entendu entretenir les relations qu'il souhaite à titre personnel, tant que cela n'interfère pas d'une façon ou d'une autre dans les affaires de l'Alliance.


Section 4 - Gestion Militaire F_Legacyienne en période de Guerre

Article 18 - En cas de Guerre, les flottes de combat de la Fondation Legacy sont mutualisées et placées sous le haut commandement du Premier Orateur.

Article 19 - Pour toute demande d'attaque ou de défense groupée, il est fait absolue obligation de passer par la section Défense. C'est de là que le premier Orateur pourra organiser la mise en place d'une riposte adaptée aux circonstances.

Article 20 - Interdiction formelle est faite d'engager une action militaire ou de déclarer une Guerre : ce Droit est du mandat reçu par les Orateurs, qui eux mêmes doivent obligatoirement organiser un vote, devant recueillir 60% d'adhésion.


Section 5 - Le Commerce Interne et externe de la Fondation Legacy.

Article 21 - L'alliance a pour principe de base de ne pas interférer dans les transactions commerciales de ses membres : elle se limite uniquement à encourager le commerce interne. Interdiction formelle reste faite de commercer avec qui nous attaque. Toute transgression à cette règle sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion du groupe sans recours à l'Article 27.

Article 22 - Consécutivement à l'article 21 du code du Commerce, la Fondation ne fixe pas arbitrairement les taux de change. Les Citoyens restent libres de les fixer.

Article 23 - Les offres Commerciales se font à l'intérieur de la Section Commerce (se reporter aux règles en vigueur pour plus de détails).

Article 24 - Dans le cadre d'un conflit impliquant la Fondation Legacy, il est demandé aux mineurs de l'alliance, et en priorité aux Deutiers, de participer à l'effort de Guerre en appliquant les taux les plus bas possibles à destination de nos Raideurs.


Section 6 - Droits et Devoirs des Citoyens F_Legacyiens

Article 25 - Tous les membres de la Fondation Legacy ont le droit et le devoir de participer activement à la vie de l'Alliance.

Article 26 - Le flood n'est admis que dans la section Cantina. En dehors de cette section, le flood n'est pas toléré s'il est utilisé de façon abusive.

Article 27 - La procédure de bannissement ou d'exclusion d'un membre, sera précédée de la mise en place d'un vote, la barre majoritaire étant fixée à 70%.

Article 28 - Toutes les insultes à la personne et toutes les injures à la morale laïque ou religieuse, ainsi que le non-respect de la pensée politique de l'autre verront l'auteur ou les auteurs de ces faits frappés par le bannissement, sans recours à l'Article 27.

Article 29 - Un "Citoyen-Sentinelle" est en charge de veiller sur l'activité des membres du groupe. Après une période d'inactivité anormale, puisque non signalée à la Fondation Legacy, par le ou les membres eux-mêmes, les Orateurs pourront engager à leur égard une procédure de bannissement ou d'exclusion conformément à l'Article 27.

Article 30 - Cette Charte peut-être modifiée dans l'intérêt de la Fondation Legacy par la mise en place d'un vote populaire dont le seuil d'acceptation d'amendement est fixé à hauteur de 70%.



Ce texte constitue la base de l'organisation de la Fondation Legacy.
Quiconque transgressera l'un de ces articles devra répondre de ses
actes devant la Fondation Legacy toute entière.
F_Legacy, Union, Force, et Clairvoyance.

_________________

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Merki Attrape Coeur pour la bann Razz

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Re: La Charte de la Fondation Legacy

Message par Xarfrax le Mer 18 Jan - 18:40

La classe Cool
Beau travail collectif, soumis au vote, pas de problème : voici la Charte de nos fondements.

Vive la Fondation Legacy !

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Re: La Charte de la Fondation Legacy

Message par armlight le Mer 18 Jan - 20:21

Je dois dire que la création d'une charte est une super idée!
Je n'oses même pas imaginer le temps que ça a du prendre pour inventer et écrire tout ça!

Je n'ai qu'une seul chose à dire (même si je suis XGardien),

Longue vie à la F-Légacy!

Et je suis sûr que votre alliance laissera une empreinte dans le temps et l'histoire de l'univers 54 et sans aucun doute dans l'univers 64!

Vive la F_Légacy et les membres qui la composent!
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Re: La Charte de la Fondation Legacy

Message par Xarfrax le Mer 18 Jan - 20:23

Merci, merci Arm' Mr Green Gloire à nous Laughing
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Re: La Charte de la Fondation Legacy

Message par Yodalf le Mer 18 Jan - 20:26

Merci Armounais Armlight the best

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